Une publication des indices plus rapide !

Soucieux de préserver l’équilibre contractuel et de garantir la bonne exécution des marchés de travaux, les rédacteurs du CCAG travaux 2021 ont prévu la mensualisation de l’indexation des prix. Ce dispositif s’applique pour tous les marchés conclus après le 1er octobre 2021, date d’entrée en vigueur du CCAG.

S’agissant de l’actualisation des prix, le CCAG 2009 faisait référence par défaut aux index BT01 et TP01. Ce n’est plus le cas désormais, car la version 2021 prévoit que l'actualisation se fait en appliquant des coefficients établis à partir d'un index, d'un indice ou d'une combinaison d'entre eux correspondant à l'objet du marché. De plus, il est également possible d’introduire par avenant l’index BT ou TP.

A propos des index BT et TP, une diffusion plus rapide a été votée par le Ministère de l’Economie, des finances et de la Relance ainsi que par l’INSEE, en concertation avec les différentes organisations professionnelles. En effet, depuis mai 2022, ces index seront publiés 45 jours après la fin du mois, au lieu de 80 jours actuellement. Désormais, les variations des prix seront prises en compte plus rapidement, ce qui ne peut vous être que favorable.

Par ailleurs, il est important de se référer aux bons indices et aux bons index dans la mesure où ils ont pour but de refléter au mieux l’évolution des coûts subis par le secteur du BTP.

En effet, il n’existe pas un unique index BT01 (travaux du neuf – tous corps d’état) mais 37. Dès lors, veillez à toujours sélectionner le plus adapté selon votre marché.

Cela vaut également pour l’index TP01 (indice général tous travaux) qui pour sa part est simplement statistique. Il existe en tout 23 index TP.

Le groupe de travail mis en place dans le cadre du comité de crise du BTP a publié un livrable pratique afin de permettre à l’ensemble des acteurs du BTP de se référer aux index et indices INSEE appropriés à leur marché. Nous vous invitons à consulter les trois annexes afin de vous permettre de sélectionner le plus adapté.